Retrait permis moto : comment le récupérer ?

Vous venez d’acquérir votre permis moto ou l’avez déjà depuis un certain temps, et vous souhaitez connaître les situations qui pourraient vous le faire perdre. En effet, lorsqu’on réussit son permis, notre seul souhait est de ne jamais faire les frais d’un retrait, seulement, personne n’est à l’abri.

Pour une durée déterminée ou non, il existe trois types de retrait du permis moto : une suspension, une invalidation ou une annulation. Lié à de nombreux facteurs, le retrait du permis moto, comme une annulation, peut également engendrer le retrait de tous les autres permis de conduire.

Les différents types de retrait de permis moto

La suspension : administrative ou judiciaire, la suspension du permis moto peut être mise en place en cas de conduite en été d’ivresse, par exemple, que le préfet pourra ordonner avec ou sans avis d’une commission. Sans avis, il s’agit d’une suspension administrative et pourra être de deux mois maximum. Si elle est prise avec l’avis d’une commission, alors la suspension sera d’un an maximum.

Si la suspension est ordonnée par décision judiciaire pour un délit, elle sera de trois ans, pouvant aller jusqu’à six ans pour des délits graves (blessures ou homicide involontaire).

L’invalidation : décidée par le ministère de l’Intérieur, l’invalidation du permis moto intervient lorsque le motard aura perdu tous ses points. Cependant, à la suite d’une invalidation, vous récupérerez seulement un permis A2 et vous devrez attendre deux ans avant de pouvoir repasser le permis A qui permet de conduire tout type de moto ou de scooter.

L’annulation : c’est la sanction la plus élevée qui est décidée par le tribunal en cas de délit ou de récidive d’infraction. Tous les types de permis du motard rentrent dans la décision et l’annulation peut découler sur une interdiction de repasser le permis jusqu’à dix ans, en cas de récidive ou en cas de conduite en état d’ivresse ayant entrainé la mort. Suite à une annulation, suivant les cas, vous aurez la possibilité de faire appel dans un délai de dix jours à partir du jugement.

Toutefois, attention à ne pas conduire une moto ou un autre véhicule en cas de retrait du permis. Cette situation peut entrainer une amende et jusqu’à deux ans de prison ferme.

Il existe également la rétention du permis, ordonnée par les forces de l’ordre, le permis vous est retiré pour un délai de maximum 72h, pouvant aller jusqu’à 120h si la rétention est liée à l’alcool ou aux stupéfiants, après vérification.

Peut-on perdre tous ses points en une seule fois ?

Si vous commettez une infraction, le nombre de points retiré peut varier de 1 à 6 points. De plus, le retrait ne peut pas dépasser 8 points même si plusieurs infractions sont commises.

Découvrez quelques exemples de retrait de points :

• Excès de vitesse égal ou supérieur à 20 km/h, mais inférieur à 30 km/h : 2 points.
• Excès de vitesse égal ou supérieur à 40 km/h, mais inférieur à 50 km/h : 4 points.
• Défaut du port des gants à deux-roues motorisé : 1 point.
• Défaut du port du casque à deux-roues motorisé : 3 points.
• Stationnement dangereux : 3 points.
• Non-respect de l’arrêt au feu rouge, au stop ou au cédez le passage : 4 points.
• Conduite avec une alcoolémie entre 0,5 et 0,8 g/litre de sang : 6 points.
• Conduite après usage de stupéfiants : 6 points.

Les différents types d’infractions

Chaque infraction est également classifiée. Cette classification est prise en compte lors de la récupération automatique des points.

1^ère classe : infraction mineure entrainant une amende de 11 euros, majorée en cas de retard de paiement.

2^ème classe : pour les infractions comprenant une amende de 35euros. Exemples : non-usage des feux de croisement de jour / à la tombée de la nuit ou stationnement gênant.

3^ème classe : concerne les amendes s’élevant à 68 euros. Exemples : conformité du dispositif de freinage (sans aucun point perdu) ou pot d’échappement non homologué (sans aucun retrait de point).

4^ème classe : infraction concernant une amende de 135 euros. Exemples : accident de circulation avec la constatation d’un changement de puissance du moteur, plaque d’immatriculation non homologuée (sans aucun retrait de point) ou circulation sur la bande d’arrêt d’urgence.

5^ème classe : regroupe les délits jugés devant la justice, pouvant aller jusqu’à 3000 euros d’amende en cas de récidive.

Les excès de vitesse sont proportionnels à la gravité de l’infraction. Les plus fréquents sont inférieurs à 20km/h et entrainent un retrait de 1 point sur le permis moto.

La récupération automatique des points à partir de la date de perte

Après six mois : si le retrait concerne 1 point, le délai de récupération est de six mois. Bien évidemment, sans infraction lors de cette période.

Après deux ans : pour des infractions de 2^ème classe ou de 3^ème classe, les points sont entièrement réattribués, toujours sans infraction recensée durant cette période.

Après trois ans : cela concerne les infractions de 4^ème classe ou de 5^ème classe, les points sont tous reconstitués, sans infraction connue.

Après 10 ans : toutes les classes d’infraction sont concernées par ce délai. Les points sont restitués même si une infraction a été commise lors de cette période. Attention, le solde de points ne doit pas être à zéro, car le permis sera considéré comme invalide.

Les différents types de stages de récupération de points

Si vous venez de perdre des points sur votre permis moto après une infraction, vous pourrez effectuer un stage de récupération de points, mais devrez encore détenir un permis valide. Sur une durée de deux jours, il vous permettra de récupérer 4 points. Si vous souhaitez effectuer un deuxième stage, il vous faudra attendre un an et un jour de délai.

Concernant les jeunes conducteurs sanctionnés d’une perte de 3 points ou plus, et à la réception par courrier recommandé de la lettre 48N (lettre envoyée par le ministère de l’Intérieur), ces derniers devront effectuer un stage obligatoire dans les quatre mois suivants.

Comment récupérer son permis moto ?

Après le retrait de votre permis moto et pour en obtenir un nouveau, vous devrez repasser le code et la conduite, si vous étiez titulaire de votre permis moto depuis moins de trois ans. En revanche, si vous étiez titulaire du permis depuis plus de trois ans, vous devrez repasser l’épreuve du code, puis passer un examen médical et psychotechnique. Pour un titulaire du permis depuis plus de trois ans, la conduite est dispensée si :

• l’invalidation de votre permis est inférieure à un an,
• vous avez fait une demande de dossier d’inscription pour repasser le code dans un délai de neuf mois, au plus tard, à compter de la remise de votre permis perdu au préfet.

Si tous les permis de conduire ont été retirés, chaque examen devra être repassé.

Comme quoi, perdre quelques points sur son permis moto peut très vite arriver et le perdre complètement peut apporter de nombreux désavantages. En effet, la perte de tous ses permis de conduire en même temps peut être un réel inconvénient pour le quotidien. Mieux vaut rouler prudemment !